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Éditeur du site

Raison sociale

CALLIOPE

Nom commercial

Centre Detatou

Forme juridique

SAS, capital de 1 000 €

SIRET

980 524 557 00017

Immatriculation

RCS Nancy 980 524 557

TVA

FR86980524557

Siège social

14 avenue Anatole France, 54000 Nancy

Lieu de soins

Centre Detatou, 160a rue Saint-Dizier, 54000 Nancy

Téléphone

09 62 63 65 13

E-mail

detatouagenancy@gmail.com

Directeur de la publication

Tigran Stepanian, président

Directeur général

Auberi Seigne

Activité

Cabinet médical spécialisé en détatouage laser et médecine esthétique

Hébergeur

Société

o2switch, SAS au capital de 100 000 €

SIRET

510 909 807 00032, RCS Clermont-Ferrand

Adresse

Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Site

www.o2switch.fr

Conception et réalisation

Création et réalisation

RD Agency

SIREN

519 605 943

Contact

info@rdagency.fr

Propriété intellectuelle

Droits d'auteur sur la création du site

RD Agency (SIREN 519 605 943, info@rdagency.fr) a conçu et réalisé le site detatou.fr. À ce titre, RD Agency détient les droits d'auteur sur les éléments originaux du site, au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle : l'architecture du site, la structure et la hiérarchie des pages, les gabarits graphiques, les interfaces, les éléments de design, les animations, le code source, ainsi que tout autre élément né de l'acte de création.

L'article L.131-3 du Code de la propriété intellectuelle impose un écrit pour toute cession de droits d'auteur. En l'absence d'acte de cession écrit entre RD Agency et CALLIOPE, aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les éléments créatifs du site n'a eu lieu. RD Agency conserve ses droits patrimoniaux et son droit moral d'auteur, ce dernier étant inaliénable et imprescriptible.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé, requiert l'autorisation préalable et écrite de RD Agency. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon, poursuivie selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contenus fournis par CALLIOPE

Les contenus que CALLIOPE fournit pour alimenter le site restent sa propriété exclusive : textes sur les traitements et les tarifs, informations sur le centre, photographies avant/après de patients, logo et éléments de charte préexistants. Leur intégration s'inscrit dans la relation contractuelle entre CALLIOPE et RD Agency, sans transfert de propriété au profit de RD Agency.

CALLIOPE répond seule de ces contenus, de leur exactitude et des autorisations qu'ils nécessitent, notamment le consentement des patients dont les photographies apparaissent sur le site. Chaque peau réagit différemment : ces photos ne garantissent pas un résultat identique pour votre tatouage.

Licence d'utilisation concédée à CALLIOPE

Dans le cadre de la prestation de création, RD Agency concède à CALLIOPE une licence d'utilisation non exclusive et non cessible sur les éléments créatifs du site, pour les seuls besoins de l'exploitation de l'activité duCentre Detatou sur le domaine detatou.fr. Cette licence n'ouvre à CALLIOPE aucun droit de cession, de sous-licence, de reproduction à d'autres fins que celles du site, ni de réutilisation des éléments créatifs pour un autre projet ou une autre entité, sans accord écrit préalable de RD Agency.

Effet interactif de la page d'accueil

RD Agency a conçu la mise en scène et la mise en œuvre de l'effet de révélation à l'encre de la page d'accueil : code, réglages, intégration aux vidéos et aux visuels. Les visuels et vidéos signalés « Illustration » sont des mises en scène réalisées pour le site, et non des résultats de patients. L'effet repose sur le principe de simulation de fluide publié par Pavel Dobryakov sous licence MIT, que nous créditons ici. Toute reproduction ou adaptation de la mise en œuvre propre à ce site, de son interface ou de son fonctionnement, requiert l'autorisation écrite préalable de RD Agency.

Marques et signes distinctifs

Les marques, logos, noms de domaine et signes distinctifs propres au Centre Detatou et à CALLIOPE appartiennent àCALLIOPE. Les éléments de marque, dénominations et visuels propres à RD Agency restent sa propriété exclusive. Toute reproduction ou imitation sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite.

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Informations médicales

Les pages de ce site vous informent sur le détatouage laser. Elles ne remplacent pas la consultation au centre, au cours de laquelle l'équipe examine votre tatouage, votre peau et vos antécédents avant de vous proposer un protocole.

Liens externes

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Données personnelles

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